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Conseil Municipal le 8 juillet à partir de 15 h

Premières délibérations

Bilan du plan d’actions adopté par la Ville de Grenoble en septembre 2018 suite au rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Auvergne Rhône Alpes.

Règlement local de publicité de Grenoble-Alpes Métropole : Avis de la commune sur le projet de RLPI arrêté

Composition du Conseil métropolitain fixée dans le cadre d’un accord local. [La loi par rapport à la composition du Conseil métropolitain laisse une certaine marge au niveau de la composition par rapport à la représentation des communes moyennes avec un ou deux élus. Le choix de cette représentation ne peux pas se faire contre l’avis de la ville centre. C’est l’accord local. Sinon, chaque commune a au moins un élu, avec une représentation des communes fortement peuplées par rapport à leur poids démographique.

Ordre de jour complet en pdf

CM