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Conseil municipal lundi 4 novembre 15 h

Lundi 4 novembre à 15 h, Conseil municipal de Grenoble. Suite à l’incendie de la salle du Conseil municipal, ce dernier se tiendra au siège de la Métropole rue Malakoff.

Premières délibérations

  • Monsieur Eric PIOLLE 1-(20515) RENDU ACTE Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs du 23 mai 2016.
  • Madame Kheira CAPDEPON et Monsieur Alain DENOYELLE 2-(20835) ACTION SOCIALE Plan d’action suite aux préconisations de l’atelier citoyen  » Lutte contre l’isolement des personnes âgées en situation de vulnérabilité ». Présentation par les porte paroles de l’atelier des préconisations de l’atelier citoyen « Lutte contre l’isolement des personnes âgées en situation de vulnérabilité ».
  • Monsieur Bernard MACRET 3-(20737) ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE Convention de coopération décentralisée entre la ville de Sevan (Arménie) et la ville de Grenoble.
  • Madame Elisa MARTIN et Madame Laëtitia LEMOINE 4-(20656) REAMENAGEMENT URBAIN Approbation de l’avant projet du projet de renouvellement urbain Mistral
  • Monsieur Emmanuel CARROZ et Madame Maud TAVEL 5-(19589) LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS Rapport annuel Egalité femmes-hommes dans la vie locale
  • Monsieur Emmanuel CARROZ 6-(19591) LUTTE CONTRE L E S DISCRIMINATIONS Déclinaison de l’écriture non discriminante à la Ville – charte d’engagement
  • Monsieur Antoine BACK 7-(20684) ENVIRONNEMENT Rapport Développement Durable de la ville de Grenoble.
  • Madame Mondane JACTAT 8-(19948) ENVIRONNEMENT Approbation du plan canicule
  • Monsieur Hakim SABRI 9-(20678) FINANCES Débat d’orientation budgétaire 2020

L’ordre de jour

Conseil municipal du 23 septembre


Premières délibérations à partir de 15 heures (ordre du jour complet)

Monsieur Eric PIOLLE 1-(20324) RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs du 23 mai 2016.

Monsieur Pascal CLOUAIRE 2-(18506) DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Plan d’actions suite aux préconisations présentées par l’atelier citoyen sur la revitalisation des commerces de proximité
Présentation par les porte-paroles des préconisations de l’atelier citoyen sur la revitalisation des commerces de proximité

Madame Salima DJIDEL 3-(20192) ALIMENTATION
Projet alimentaire inter-territorial : autorisation de dépôt de candidature de Grenoble-Alpes Métropole et participation de la ville de Grenoble.

Madame Kheira CAPDEPON 4-(20517) DEMOCRATIE LOCALE
Installation du Conseil des aîné.e.s de Grenoble.

Madame Mondane JACTAT et Madame Elisa MARTIN 5-(20048) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) : prévenir ensemble à l’échelle d’un territoire les comportements à risque des jeunes liés aux substances psychoactives dans la commune de Grenoble 2019-2021

Monsieur Jacques WIART 6-(19556) AMENAGEMENT E SPACES PUBLICS
Approbation du projet de création d’un bus à haut niveau de service sur la commune de Grenoble

Madame Maud TAVEL 7-(20343) PATRIMOINE MUNICIPAL
Approbation du Schéma Directeur Immobilier de la ville de Grenoble.

Madame Anne-Sophie OLMOS 8-(11618) ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES
SPL Alpexpo – Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la SPL Alpexpo portant sur les exercices 2009 à 2017

Madame Anne-Sophie OLMOS 9-(20050) ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES
Adoption de l’avenant n°2 du protocole d’accord, du pacte d’actionnaires de la SPL Alpexpo entre Grenoble-Alpes Métropole, la ville de Grenoble, la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Département de l’Isère et du plan pluriannuel d’investissements 2020-2026.

Conseil Municipal le 8 juillet à partir de 15 h

Premières délibérations

Bilan du plan d’actions adopté par la Ville de Grenoble en septembre 2018 suite au rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Auvergne Rhône Alpes.

Règlement local de publicité de Grenoble-Alpes Métropole : Avis de la commune sur le projet de RLPI arrêté

Composition du Conseil métropolitain fixée dans le cadre d’un accord local. [La loi par rapport à la composition du Conseil métropolitain laisse une certaine marge au niveau de la composition par rapport à la représentation des communes moyennes avec un ou deux élus. Le choix de cette représentation ne peux pas se faire contre l’avis de la ville centre. C’est l’accord local. Sinon, chaque commune a au moins un élu, avec une représentation des communes fortement peuplées par rapport à leur poids démographique.

Ordre de jour complet en pdf

CM

Conseil municipal le 13 mai 2019

En première partie du conseil municipal du 13 mai 2019 :

  • Un plan d’actions suite aux propositions présentées par l’atelier citoyen sur la cohabitation piétons/cycles.
  • L’adhésion à la Charte des Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens et adoption des objectifs du plan d’action de la Ville de Grenoble 2019-2022.
  • Contribution de la Ville de Grenoble dans le débat public relatif au nœud ferroviaire lyonnais à long terme : notamment il est proposé au conseil municipal de décider de réaffirmer avec force la nécessité de conforter et de développer de la desserte ferroviaire de l’aire métropolitaine grenobloise et de la liaison ferroviaire entre Grenoble et Lyon. Voir http://reseaucitoyen-grenoble.fr/21-mai-debat-public-sur-le-projet-de-noeud-ferroviaire-lyonnais-long-terme/article séparé et https://www.debatpublic.fr/projet-noeud-ferroviaire-lyonnais-long-terme
  • Adoption des conventions de mise à disposition de locaux au sein du Pôle de Solidarité Internationale

Rendez-vous dès 15h en salle du Conseil municipal à l’Hôtel de Ville, sur Grenoble.fr pour le live vidéo, ou sur les réseaux sociaux en utilisant le #CMGrenoble.

vue conseil municipal Grenoble

Conseil municipal 25.3.19 15 h

101 délibérations attendent le Conseil municipal du lundi 25 mars 2019. En première partie :

  • adoption du Plan lecture (qui actera la gratuité des bibliothèques, l’harmonisation de leurs horaires d’ouverture, et des investissements dans les bâtiments),
  • concession d’aménagement à la SPL SAGES concernant la Cité de l’Abbaye,
  • candidature de la ville de Grenoble au titre de Capitale verte européenne 2022,
  • actualisation du coût de l’opération CV-CM de Grenoble,
  • plan d’Actions Air-Energie-Climat 2019-2025,
  • conventions pour l’installation de centrales photovoltaïques sur des toitures de bâtiments municipaux,
  • dépénalisation du stationnement payant
  • adhésion au réseau Ville Amie des Enfants…

Rendez-vous dès 15h en salle du Conseil municipal à l’Hôtel de Ville, sur Grenoble.fr pour le live vidéo, ou sur les réseaux sociaux en utilisant le #CMGrenoble.

vue conseil municipal Grenoble